Mentions Légales

Responsable de la publication
Site édité par Le Carré des canotiers - Association loi 1901 reconnue d’intérêt général

11 quai de la Marne, 94340 Joinville-le-Pont


Le directeur de la publication est M. Frédéric Delaive, président.

Conception et réalisation site web
Zedd
88 rue Anatole France
38100 GRENOBLE
+33 (0)4 58 00 30 57

Hébergement
Site hébergé sur un serveur Zedd situé dans un datacenter ecoresponsable OVH à Gravelines.

This website runs on green hosting - verified by thegreenwebfoundation.org

Propriété intellectuelle

Le terme Contributeur désigne toute personne acceptant d’ouvrir un compte personnel sur le site internet www.carredescanotiers.fr en vue de soumettre des informations destinées à publication.

Le Contributeur certifie qu’il jouit des droits de publication des textes, images et photos qu’il soumet au site web www.carredescanotiers.fr.
Il autorise le Carré des canotiers à les publier sur son site et à les utiliser au titre de citation dans ses documents d’information, imprimés ou numériques. Il en garde la propriété après publication.
Le Contributeur fait son affaire de toute rémunération qui pourrait être réclamée par tous tiers concernés au titre de la diffusion de ces données sur le site. Il garantit le Carré des canotiers contre tout recours, réclamation ou action qui pourrait être intenté à l’encontre du Carré des canotiers par un tiers quelconque.
Le Contributeur accepte que les textes, images et photos soumises soient modérées par l’Atelier de recherche du Carré avant d’être mises en ligne, ceci pour éviter toute publication extravagante qui nuirait à la sincérité scientifique du Carré ou pour éviter tant que faire se peut toute éventuelle erreur historique.
Le Carré des canotiers se réserve la possibilité de ne pas publier des données ; en ce cas, il en informerait le Contributeur par courriel.
La responsabilité du Carré des canotiers ne saurait être engagée par les données soumises par le Contributeur, leur publication étant faite de bonne foi.
Le Contributeur peut demander la modification des informations qu’il a soumises via la procédure prévue sur le site internet par le bouton « Compléter cette fiche ». Il peut également demander le retrait des informations soumises en adressant un courriel à contact@carredescanotiers.fr

Le Carré des canotiers est le propriétaire des droits, titres et intérêts liés au nom du Carré des canotiers, nom déposé auprès de l’Institut National de la Propriété Intellectuelle (INPI). Toute utilisation de ce nom est interdite sans l’autorisation préalable du Carré des canotiers. Ce site et son contenu sont protégés, au sens du code de la propriété intellectuelle, en particulier par les droits d’auteur et droits des marques.
 En application du Code français de la Propriété Intellectuelle et, plus généralement, des traités et accords internationaux comportant des dispositions relatives à la protection des droits d’auteur, il est interdit de reproduire pour un usage autre que privé, de vendre, de distribuer, d’émettre, de diffuser, d’adapter, de modifier, de publier, de communiquer intégralement ou partiellement, sous quelque forme que ce soit, les données, la présentation ou l’organisation du site ou les œuvres protégées par le droit d’auteur qui figurent sur le site web www.carredescanotiers.fr sans autorisation écrite particulière et préalable du détenteur du droit d’auteur attaché à l’œuvre, à la présentation ou à l’organisation du site ou à la donnée reproduite. Toute demande doit être adressée par courriel à contact@carredescanotiers.fr

Il est également interdit d’introduire des données sur le site web www.carredescanotiers.fr qui modifieraient ou qui seraient susceptibles de modifier le contenu ou l’apparence des données, de la présentation ou de l’organisation du site ou des œuvres figurant sur le site web du Carré des canotiers et par quelque procédé que ce soit.

Politique de confidentialité
Les données personnelles recueillies ont plus particulièrement pour but d’identifier le Contributeur dans le cadre de sa contribution au site internet et en vue d’un éventuel contact privé. Elles sont utilisées par le Carré des canotiers pour adresser des informations liées à l’activité du Carré et de son réseau. Elles ne seront ni publiées sur le site, ni cédées, ni communiquées à des tiers. Elles ne sont pas soumises à l’obligation d’une a‪nalyse d’impact relative à la protection des données‬ (AIPD).
Vous disposez d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui vous concernent. Vous pouvez demander la modification ou la suppression de ces données en adressant un courriel à contact@carredescanotiers.fr